Question concernant la question du droit d'auteur pour un projet Open Source [fermé]

Question

Je suis l'auteur d'un projet Open Source, publié sous GPL2. Je commence à travailler seul pendant 2 ans.

Dans chacun de mes fichiers de code source, je joins les informations suivantes:

/*
* This program is free software; you can redistribute it and/or modify
* it under the terms of the GNU General Public License as published by
* the Free Software Foundation; either version 2 of the License, or (at
* your option) any later version.
*
* This program is distributed in the hope that it will be useful, but
* WITHOUT ANY WARRANTY; without even the implied warranty of
* MERCHANTABILITY or FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE.  See the GNU
* General Public License for more details.
*
* You should have received a copy of the GNU General Public License
* along with this program; if not, write to the Free Software
* Foundation, Inc., 59 Temple Place - Suite 330, Boston, MA  02111-1307, USA.
*
* Copyright (C) 2009 Yan Cheng Cheok <yccheok@yahoo.com>
*/

Maintenant, le projet attire l'attention du public. De plus en plus de programmeurs se joignent à moi. Je me demandais:

(1) Quand un programmeur modifie mon fichier de code source original, dois-je ajouter son nom dans la section copyright? Mais, avec le nombre croissant de programmeurs, cela ne va-t-il pas garder l'en-tête presque illisible? Par exemple:

• Droits d'auteur (C) 2009 Yan Cheng Cheok, John

(2) Si un programmeur ajoute un nouveau fichier de code source, le copyright du code source appartient à qui? Moi? Ou lui?

(3) S'il y a un code source de droit d'auteur mixte dans un projet, disons,

Le fichier de code source A.c, B.c, C.c est protégé par le droit d'auteur Yan Cheng Cheok Le fichier de code source D.c, E.c, F.c est sous copyright John

Y aura-t-il un problème? Dites, à l’avenir, John décide de changer de D.c, C.c, F.c en utilisant une licence différente, et Yan Cheng Cheok n’est pas d’accord avec elle ...... Qui aura le dernier mot alors?

Pour éviter ce type de conflit, dois-je appliquer tous les codes sources validés qui sont protégés par le droit d'auteur? Mais je ne veux pas non plus que le nouveau développeur pense que son travail n’est pas crédité correctement.

(4) Y a-t-il vraiment lieu d'avoir " année " dans les informations de copyright? Si je mets 2009, cela signifie-t-il qu'en 2010, je ne détiens plus le droit d'auteur?

Answer 1

Je ne suis pas avocat, mais je me suis penché sur la question.

En tant qu’auteur de logiciel, qu’il s’agisse d’un correctif ou d’une nouvelle fonctionnalité, vous disposez des droits de propriété complets sur votre code source. Vous pouvez décider de l’octroyer ou de l’autoriser.

Lorsqu'une personne contribue à la source de votre projet, vous devez au moins lui envoyer un courrier électronique indiquant les conditions d'utilisation de son code. Par exemple, si vous avez un projet MIT et que quelqu'un apporte un correctif au format GPL, vous êtes dans le pétrin. Pour l'accepter, vous devrez re-licencier votre projet sous GPL.

Alors, les premières choses d'abord:

• Demandez au contributeur de fournir par écrit quelque chose qui explique sous quelle licence sa contribution est couverte.

De nombreux projets open source souhaiteraient que l’effet de levier permette de modifier les licences open source, par exemple, vous souhaitez attribuer à nouveau une licence sous GPLv3. Pour ce faire, vous devrez contacter tous les contributeurs. Certains d’entre eux sont peut-être inaccessibles et, encore une fois, vous vous retrouverez dans une situation difficile.

Pour lutter contre cela, de nombreux grands projets open source ont une JCA (Joint Copyright Assignment), ce qui signifie, en termes techniques, que: "Toutes vos contributions nous appartiennent" (Voir, par exemple, l'accord de contribution de Soleils: http://www.openoffice.org/licenses/sca. pdf )

Lorsqu'une JCA est en place, votre source peut disposer du droit d'auteur simple: "Copyright (C) 2009 Yan Cheng Cheok yccheok@yahoo.com" parce que vous êtes le détenteur du droit d'auteur.

S'il n'y a pas de JCA en place, je pense que tout est un peu compliqué, vous devez modifier les fichiers et placer les bons noms de contributeurs sur les bons fichiers. Ou mieux encore ne maintenez qu'un seul fichier License.txt et disposez tous les accusés de réception en un seul endroit.

Pour éviter tout ce problème, le plus simple est de:

• Mettez une JCA en place

L'année figurant sur le document relatif au droit d'auteur ne signifie pas qu'il expire l'année suivante.

Answer 2

Vous pourriez envisager de supprimer cette clause:

, or (at your option) any later version.

car vos droits seront modifiés en fonction des modifications futures de la licence.

Je ne suis pas avocat, mais si quelqu'un vous fournit une copie de son code source sous un copyright spécifique, il aura du mal à changer de licence.

S'ils mettaient en place un nouveau fichier, je les laisserais mettre leurs droits d'auteur sur le fichier.

Vous pouvez mettre à jour les années de votre fichier de droits d'auteur chaque année.

La presse Nolo a d'excellents livres sur le droit d'auteur. Si vous êtes concerné, faites appel à un avocat.

Answer 3

(IANAL)

Les modifications apportées par d'autres contributeurs sont la propriété de l'auteur. Lorsque les contributeurs vous proposent ces modifications, vous pouvez les redistribuer sous la GPL. Ce que vous ne pouvez pas faire, c'est redéfinir les modifications apportées par les contributeurs dans des termes incompatibles avec la GPL.

Pour les contributeurs qui décident de changer de licence, cela ne devrait pas poser de problème. Une fois que vous avez des contributions, par ex. Selon la GPL, un contributeur peut cesser de distribuer de nouvelles copies de son code, mais il ne peut pas reprendre la copie que vous avez déjà.

Answer 4

IANAL

Chaque contributeur serait propriétaire du droit d'auteur sur les parties qu'il a écrites, mais cela ne devrait pas être un gros problème.

John ne peut pas récupérer son code après l'avoir déjà publié sous la licence GPL, mais il peut le rééditer sous une autre licence ou en créer une branche non-GPL, en supposant que chaque ligne de code de cette branche est la sienne. ou il a la permission des autres contributeurs.

Si quelqu'un vole le projet, en violation de la GPL, vous pouvez toujours le poursuivre pour les portions que vous avez écrites et les autres développeurs peuvent faire de même pour le leur.

Certains grands projets open source nécessitent une cession des droits d'auteur des contributeurs afin de garantir leur capacité à protéger le projet dans son ensemble et leur capacité à redéfinir la licence du projet à l'avenir sans revenir en arrière et obtenir la permission de tous les contributeurs antérieurs.
http://www.gnu.org/licenses/why-assign.html
http://wiki.services.openoffice.org/wiki/SCA